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Plan Local d'Urbanisme

PLU APPROUVÉ

Veuillez trouver ci-dessous le PLU approuvé le 9 octobre 2018 en Conseil Municipal :

pdf0-APP-Bordereau-Pieces.pdf

pdf0-APP-PG.pdf

pdf1-APP-RAPPORT-PRESENTATION.pdf

pdf2-APP-PADD.pdf

pdf3-APP-OAP.pdf

pdf4-APP-REG pdg.pdf

pdf4a-APP-REGLEMENT.pdf

pdf4b-APP-ZONAGE NORD.pdf

pdf4c-APP-ZONAGE SUD.pdf

pdf4d-APP-ZONAGE CENTRE BOURG.pdf

pdf4e-APP-EMPLACEMENT RESERVE.pdf

pdf5-APP-ANN pdg.pdf

pdf5a-APP-LISTE-SUP.pdf

pdf5b-APP-PLAN-SUP.pdf

pdf5c-APP-ANN-INONDABLE pdg.pdf

pdf5c-APP-Carte alea 1.pdf

pdf5c-APP-Carte alea 2.pdf

pdf5c-APP-INONDATION-LOIRE.pdf

pdf5d-APP-ANNEXES-SANITAIRES.pdf

pdf5e-APP-PLAN-ASSAINISSEMENT.pdf

pdf5e-APP-PLAN-ASSAINISSEMENT pdg.pdf

pdf5f-APP-ZONAGE-ASS-CARTE-EP.pdf

pdf5f-APP-ZONAGE-ASS-CARTE-EU.pdf

pdf5f-APP-ZONAGE-ASSAINISSEMENT.pdf

pdf5f-APP-ZONAGE-ASSAINISSEMENT pdg.pdf

pdf5g-APP-PLAN-AEP.pdf

pdf5g-APP-PLAN-AEP pdg.pdf

pdf5h-APP-CLASSEMENT-SONORE-NOTICE.pdf

pdf5i-APP-CLASSEMENT-SONORE-PLAN.pdf

pdf5j-APP-DPU-ZAD.pdf

pdf5k-ZONE-PREEMPTION-ENS.pdf

pdfservitudes_dutilité_publique_site_SAMRO.pdf

 

 

 PLUi

zipconsultation_PLUi_-_à_diffuser.zip

 

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Service Public

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Mairie de Balbigny - 20 rue du 11 Novembre - 42510 BALBIGNY - Tél. : 04 77 28 14 12

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